Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ARBET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARBET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ARBET domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 503 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN ARBET domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France.
La marque ARBET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBET DESIGN est expirée depuis le 27 avril 2020.
JEAN ARBET a également déposé les autres marques suivantes : ARBET AMENAGEMENT
SARL JEAN ARBET, SARL - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France - SIREN 318503646
SARL JEAN ARBET - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;Mobilier de bureau et de collectivités.
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